Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet studioancar.com est édité par :

Nom de l’entreprise : Studio Ancar
Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Nom du dirigeant : Carmia Antonio
Adresse du siège social : 5 rue Jules Froment 69008 Lyon
Numéro SIREN : 100903095
Immatriculation : Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro de SIREN 100903095
Adresse e-mail : contact@studioancar.com
Numéro de téléphone : 06 95 13 72 29

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication (responsable éditorial du site) est :

Nom / Prénom : Carmia Antonio en sa qualité de dirigeant de Studio Ancar.

3. Hébergeur du site

Le site internet studioancar.com a été configuré, développé et intégré par Vladimir-WebDev. Le site internet est hébergé par un prestataire professionnel assurant la sécurité et la disponibilité des données conformément à la réglementation en vigueur.

4. Propriété intellectuelle

4.1 L’ensemble du contenu présent sur le site studioancar.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, icônes et leur mise en forme sont la propriété exclusive de Studio Ancar, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou clients.
4.2 Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Studio Ancar. Tout manquement constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

5.1 L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site. Toutefois, Studio Ancar ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
5.2 Le site internet contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Studio Ancar n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou l’utilisation qui pourrait en être faite.

6. Litiges et droit applicable

Le site studioancar.com ainsi que ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de contestation ou de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.